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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.M.A
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S.E.M.A. SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MATERIEL ARBORICOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.M.A. SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MATERIEL ARBORICOLE
S.E.M.A. SARL

Numéro de dépôt :
3102130
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2011
S.E.M.A. SOCIETE D\'EQUIPEMENT DE MATERIEL ARBORICOLE de S.E.M.A

Présentation de la marque S.E.M.A. SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MATERIEL ARBORICOLE

Déposée le 17 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.E.M.A. SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MATERIEL ARBORICOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.M.A domicilié(e) 99, route de Richelieu, RIVIERE, 37500 CHINON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.M.A SARL - France.

La marque S.E.M.A. SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MATERIEL ARBORICOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.M.A. SOCIETE D'EQUIPEMENT DE MATERIEL ARBORICOLE est expirée depuis le 17 mai 2011.

S.E.M.A a également déposé les autres marques suivantes : S.E.M.A Société d'Equipement de Matériel Arboricole


S.E.M.A. SARL - 99, route de Richelieu, RIVIERE, 37500 CHINON - France


S.E.M.A SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359951 - Publication au BOPI 2002-11-25

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Inscription le 4 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644113 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-04

Machines outils moteurs - instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Appareils et instruments de pesage, de mesurage Appareils de séchage, de ventilation

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.